Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026 · Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
Raison sociale : Green Eco Energy
Nom commercial : BBC Habitat
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris
Régistre du commerce et des sociétés : 887 632 172 RCS Paris
Email : contact@bbchabitat.fr
Téléphone : 09 80 80 81 17
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la SAS Green Eco Energy.
3. Hébergeur
Société : O2Switch
Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
Site : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site bbchabitat.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure) est la propriété exclusive de la SAS Green Eco Energy ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de la SAS Green Eco Energy.
5. Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires du site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des demandes de contact et de devis. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, contactez-nous à : contact@bbchabitat.fr
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site bbchabitat.fr peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et sur vos droits, consultez notre Politique de cookies.
7. Responsabilité
La SAS Green Eco Energy s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
